< Retour Page d'accueil Ville de Pleneuf Plan du site | Contactez-nous | Extranet
Rechercher sur le site :
Ville de Pleneuf
Ville de Pleneuf

Office du tourisme

Accueil > Contactez-nous

Mentions légales


 

Identification du site

Mairie de Pléneuf-Val-André
31, rue de l’Hôtel de Ville
BP 6
22370 Pléneuf-Val-André
 
Téléphone : +33 (0)2 96 63 13 00
Fax : +33 (0)2 96 63 10 48
 
Identifiant SIRET : 21220186700018
Code APE (activité principale exercée) : 751A
 
Directeur de la publication : M. Jean-Yves LEBAS, Maire
 
Hébergement : Oceanet Technology – 373, route de Vannes – 44800 Saint Herblain
Conception et Réalisation : Mairie de Pléneuf-Val-André / Société SQLI – Agence de Nantes – 10, rue Louis de Broglie – 44300 Nantes


Droits d'auteur et Copyright

© Droits d'auteurs 2003 : tous droits réservés à ville de Pléneuf-Val-André

Mise en ligne le : 07 janvier 2005

Le site www.pleneuf-val-andre.fr est une oeuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur. L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de la ville de Pléneuf-Val-André.

A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 450 € (soit à titre indicatif 1.000.000 francs) d'amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.



Avertissements

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

La Ville de Pléneuf-Val-André ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le webmaster.

Tout visiteur du site www.pleneuf-val-andre.fr est considéré comme acceptant l'application des lois françaises. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

De manière générale, la ville de Pléneuf-Val-André décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site. Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la ville de Pléneuf-Val-André, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmaster du site.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

  • la citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit
  • la création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou " frames "), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL www.pleneuf-val-andre.fr.

Dans les autres cas, et notamment

  • si vous souhaitez afficher le logo de la Ville de Pléneuf-Val-André
  • si le contenu du site www.pleneuf-val-andre.fr doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames)
  • si l'accès aux pages contenant le lien vers le site www.pleneuf-val-andre.fr n'est pas gratuit

Vous devez demander l'autorisation expresse de la Ville de Pléneuf-Val-André par mail à par courrier électronique auprès de ville.pva@wanadoo.fr ou par courrier postal en écrivant à l'adresse suivante : Monsieur le Maire - Mairie de Pléneuf-Val-André – BP 6 – 31, rue de l’Hôtel de Ville.

La ville de Pléneuf-Val-André dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la ville de Pléneuf-Val-André cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu. Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, la ville de Pléneuf-Val-André se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. La ville de Pléneuf-Val-André ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.



Informatique et Libertés

Les données collectées par le biais de ce site (messagerie) se limitent essentiellement à celles que vous avez volontairement communiquées à la Ville de Pléneuf-Val-André afin de nous permettre d'accéder à votre demande. Ces données sont protégées par le secret professionnel.

Ces informations pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, par l'intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées. Ce droit d'accès peut s'exercer auprès du responsable du service: • par courrier électronique auprès de ville.pva@wanadoo.fr • par courrier postal en écrivant à l'adresse suivante : Monsieur le Maire - Mairie de Pléneuf-Val-André – BP 6 – 31, rue de l’Hôtel de Ville – 22370 Pléneuf-Val-André.

Le site Internet pleneuf-val-andre.fr a été déclaré à la CNIL sous le numéro 1077640



Copyright © 2003 Ville de Pléneuf-Val-André – Tous droits réservés - Plan du site | Contactez-nous | Extranet

Brioude-Internet : référencement google et positionnement