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Actualités

Conseil municipal du mardi 27/10/20

à 20 h, salle du Conseil municipal

Ordre du jour

DEBAT AVEC L’ENSEMBLE DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECHETS COQUILLIERS DE DAHOUËT ET DES POISSONNIERS DE LA COMMUNE

 

ORGANISATION

1- Conseil portuaire modification de la représentation du personnel municipal

2- Fonds patrimonial et historique ancien

 

PERSONNEL

3- Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs – Création poste - Service urbanisme

4- Personnel non-permanent - Accroissement temporaire d’activité - Création postes

5- Personnel non-permanent - Contrat d’apprentissage - CTM - Unité mécanique

 

FINANCES

6- Budget port de Dahouët - Créances éteintes

7- Budget port de Dahouët - Créances admises en non-valeur

8- Budget port de Dahouët - Décision modificative n°1

9- Budget général - Décision modificative n°2

10- Budget général – Constitution d’un complément de provision 2020 pour grosses réparations EHPA/EHPAD

11- Réfection de la flèche de l’église - Lancement d’une souscription publique en partenariat avec la fondation du patrimoine

 

CONTRATS ET CONVENTIONS

12- Cimetière de la croix Dom Julien - Rétrocession de concession temporaire n° 369

13- Eclairage public – Devis du Syndicat Départemental d’Energie (SDE)

14- Délégation de Service Public (DSP) du casino – Rapport du délégataire sur l’activité 2019

15- Délégation de Service Public (DSP) camping des Monts Colleux – Rapport du délégataire sur l’activité 2019

16- Délégation de Service Public (DSP) du Golf – Rapport du délégataire sur l’activité 2019

17- Délégation de Service Public (DSP) du casino – Avenant numéro 1 relatif à la suspension provisoire de l’obligation de présenter des spectacles

18- Délégation de Service Public (DSP) du camping – Avenant de transfert

19- Délégation de Service Public (DSP) du centre nautique – Avenant n°4

20-   Cession de l’ancien tractopelle New Holland de la commune

 

MARCHE / TRAVAUX

21- Désignation des représentants du Conseil municipal : commission des marchés de SCA et commission d’appel d’offre intercommunale relative à la fourniture de matériels d’impression

 

INTERCOMMUNALITE

22- Délibération du Conseil municipal refusant le transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la communauté d’agglomération de Lamballe-Terre-et-Mer

 

VŒU/MOTION

23- Vœu du Conseil municipal relatif à la préservation des arbres remarquables de la commune

24- Vœu du Conseil municipal relatif au respect du constat d’expert sur les arbres de l’ancien grand hôtel par le groupe Eiffage

25- Vœu du Conseil municipal relatif au moratoire au projet éolien visant à obtenir une étude d'impact sur les fonds marins, l'assurance d'obtenir la déconstruction des éoliennes a l'issue de l'exploitation et l’intégration de la collectivité au comité de suivi du parc éolien en baie de Saint-Brieuc

 

Prochains conseils municipaux

- jeudi 19 novembre à 20 h

- jeudi 17 décembre à 18 h

(sous réserve de confirmation)